La résidence secondaire est une habitation que l’on détient en dehors de sa résidence principale. Pour l’acheter, il est important de prendre les informations nécessaires au sujet de la fiscalité qui y est liée. Pour vous aider, découvrez les différentes taxes à payer lorsque vous faites l’acquisition d’une résidence secondaire.
Plan de l'article
Quelles sont les différentes taxes à payer dans une résidence secondaire ?
Au nombre des taxes sur résidence secondaire, on a :
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La taxe foncière
Perçue par les collectivités territoriales, la taxe foncière se calcule selon la valeur locative cadastrale du logement. Cette valeur correspond en réalité au montant du loyer annuel que le propriétaire d’une maison neuve percevrait s’il s’agissait d’une location. Ensuite, à ladite valeur, on applique le taux d’imposition défini par la commune où se situe la résidence secondaire.
La taxe d’habitation
La taxe d’habitation est valable aussi bien pour les résidences principales que celles secondaires. Il faut préciser que la réforme sur la taxe d’habitation ayant prévu un dégrèvement progressif jusqu’en 2023 ne concerne pas les résidences secondaires. Cependant, si vous ne la payez pas sur votre résidence principale, vous continuerez le paiement sur votre résidence secondaire.
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Par ailleurs, notons que la taxe d’habitation sur résidence secondaire respecte un régime assez particulier. Aussi, sa formule de calcul diffère de celle de la résidence principale. En effet, elle se calcule selon la valeur locative cadastrale de votre logement ainsi que de ses dépendances. Le taux appliqué est généralement voté par la collectivité locale de la zone où se trouve la résidence.
La taxe sur les logements vacants
La taxe sur les logements vacants, en abrégé TLV, ne s’applique que dans certaines communes. Mais, avant de la payer, il faudrait que votre bien soit inoccupé durant 1 an au minimum. Le calcul de cette taxe se fonde essentiellement sur la valeur locative de la résidence. Cependant, plusieurs conditions peuvent vous permettre de demander une exemption. Entre autres, on a :
- La résidence n’est habitable ;
- La nécessité de réaliser des travaux importants : il faut noter que le montant pour les travaux doit être au-dessus de 25% de la valeur initiale du logement ;
- La vacation du logement outre votre volonté : par exemple, lorsque le logement a été mis en vente ou en location sans trouver d’acquéreur ;
- L’occupation du logement plus de 3 mois de suite durant une année ;
- La soumission à la taxe d’habitation de la résidence secondaire meublée.
Cependant, lorsque votre résidence est vacante et située en zone tendue, vous devez verser la taxe sur les logements vacants. Au cas contraire, vous pouvez payer la taxe d’habitation sur les logements vacants. Quant au calcul de la taxe sur les logements déclarés vacants, il se base sur la valeur locative logement. La première année, le taux appliqué s’élève à 12,5%. Ce taux passera à 25% les prochaines années.
Que savoir de l’impôt sur la plus-value immobilière ?
La plus-value se fait dans plusieurs cas, notamment lorsque vous souhaitez revendre votre maison ou avez projet d’acheter une autre résidence secondaire pour la revendre à prix élevé. En effet, la plus-value de votre résidence secondaire sera soumise au paiement d’un impôt au taux de 19%. À ce taux s’ajoutent certains prélèvements sociaux. En outre, lorsque la plus-value de votre résidence secondaire est en dessus de 50 000 €, vous serez soumis à une taxe supplémentaire comprise entre 2 et 6%. Ce calcul se fait uniquement par le notaire.
Cependant, on distingue quelques abattements qui dépendent la de durée de possession de la chambre. Ainsi, de la 6è à la 10è année d’achat de la résidence secondaire, l’abattement sur l’impôt sera de 6%. Cela est également valable pour les divers prélèvements sociaux. Si votre résidence secondaire se trouve dans une zone tendue, c’est-à-dire une zone où l’on recense un déséquilibre entre l’offre et la demande, vous bénéficiez d’un abattement supplémentaire. Notons que cette approche vise à motiver davantage les propriétaires à remettre sur le marché immobilier, des logements.
En somme, pour votre résidence secondaire, vous serez soumis à trois principales taxes à savoir : la taxe foncière, la taxe d’habitation et la taxe sur les logements vacants. Quoi qu’il en soit, il faudrait que vous déclariez la maison, notamment au centre des impôts, dont vous dépendez. Mais, pensez également à d’autres taxes telles que la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.
